Une action collective massive contre Anthropic menace de plonger l'industrie de l'IA dans le chaos
Une tempête s'est abattue sur le paysage américain de l'intelligence artificielle, au point de menacer d'effacer en quelques mois des milliards de dollars et d'ébranler les fondations de tout le secteur. Trois auteurs ont engagé une action collective contre la start-up Anthropic, qu'ils accusent de violations du droit d'auteur. À première vue, l'affaire pourrait paraître banale, mais l'enjeu saute aux yeux: jusqu'à sept millions de titulaires de droits pourraient se joindre à la procédure, couvrant des œuvres sur un siècle. Les dommages potentiels se chiffrent en centaines de milliards, chaque plaignant pouvant réclamer jusqu'à 150 000 dollars de pénalités prévues par la loi.
Le tournant est intervenu lorsque le juge William Alsup a certifié l'affaire en action collective, invoquant ses cinquante ans d'expérience. Anthropic conteste vigoureusement cette décision, estimant que le magistrat n'a pas examiné qui, précisément, peut se prévaloir de la qualité de plaignant, quelles œuvres sont en cause ni quelles licences pourraient leur être applicables.
Anthropic bénéficie du soutien de puissants lobbys du secteur, dont la Consumer Technology Association et la Computer & Communications Industry Association, qui avertissent que laisser la procédure se poursuivre créerait un précédent dangereux. Selon eux, cela pourrait déclencher une vague de réclamations massives, geler l'investissement et porter un coup sévère à la compétitivité technologique des États-Unis.
L'un des principaux obstacles tient à la définition des droits afférents à des millions d'œuvres. Les œuvres dites orphelines, celles dont les auteurs sont inconnus, dont les ayants droit sont décédés, dont l'éditeur a disparu ou dont les droits sont morcelés, pourraient transformer l'affaire en des dizaines, voire des centaines de procès distincts. Pour compliquer encore la donne, auteurs et éditeurs ne partagent pas toujours les mêmes intérêts: certains pourraient s'opposer à la procédure, quand d'autres la soutiendront fermement.
En théorie, informer les demandeurs potentiels relève de leur responsabilité, mais en pratique nombre de titulaires de droits risquent de ne jamais être avertis de la procédure. La faisabilité technique de l'action est aussi en question, car coordonner un ensemble de plaignants aussi vaste et hétérogène relève presque de l'impossible.
Des experts préviennent que si la qualification en action collective est maintenue, le développement de l'IA générative pourrait être freiné pendant des années et les questions de droit d'auteur rester en suspens indéfiniment. Les répercussions secoueraient non pas une seule entreprise, mais les fondations mêmes de l'industrie de l'IA.
